ÉDITION NUMÉRIQUE DE RÉFÉRENCE
Loyseau (Charles), Cinq livres du droict des offices avec le Livre des seigneuries et celui des ordres, seconde édition corrigée et augmentée par l’auteur, Paris, Veuve Abel l’Angelier, 1613.
ACCÈS AU VOLUME
- Livre I. Des offices en général
- Avant-propos.
- Chapitre I. Des noms, définitions et divisions de l’office.
- Chapitre II. De l’acquisition des offices.
- Chapitre III. De la provision des offices.
- Chapitre IV. De la réception & installation des officiers.
- Chapitre V. De l’exercice des offices.
- Chapitre VI. Du pouvoir des officiers.
- Chapitre VII. De l’honneur des offices.
- Chapitre VIII. Du profit des offices.
- Chapitre IX. Des privilèges des offices.
- Chapitre X. Des vacations irrégulières des offices.
- Chapitre XI. De la résignation des offices.
- Chapitre XII. De la vacation par mort.
- Chapitre XIII. De la forfaiture.
- Chapitre XIV. De la recherche des officiers.
- Livre II. Des offices héréditaires
- Chapitre I. De la propriété & hérédité des offices.
- Chapitre II. Des offices féodaux.
- Chapitre III. Des offices domaniaux.
- Chapitre IV. Des seaux.
- Chapitre V. Des greffiers, tabellions & leurs clercs.
- Chapitre VI. Des garde-registres, receveur des consignations, bancs & pratiques des procureurs.
- Chapitre VII. Du droit des offices domaniaux.
- Chapitre VIII. Des offices héréditaires par privilège.
- Chapitre IX. Des receveurs & contrôleurs des décimes.
- Chapitre X. Des hérédités imparfaites, notamment de l’édit de Paulet.
- Livre III. Des offices vénaux
- Chapitre I. De la vénalité des offices.
- Chapitre II. Quels sont les offices vénaux, & de leur vente & garantie.
- Chapitre III. De la résignation des offices vénaux, taxe d’icelle & droit de confirmation.
- Chapitre IV. Si les offices sont meubles, ou immeubles.
- Chapitre V. De l’hypothèque des offices vénaux.
- Chapitre VI. De l’arrêt & saisie des offices vénaux.
- Chapitre VII. Du décret des offices vénaux.
- Chapitre VIII. De la distribution du prix de l’office décrété.
- Chapitre IX. Du droit de la femme en l’office vénal du mari.
- Chapitre X. De la succession des offices vénaux.
- Livre IV. Des offices non vénaux
- Chapitre I. Division des offices non vénaux.
- Chapitre II. Des offices de la Couronne.
- Chapitre III. Des offices de la maison du roi.
- Chapitre IV. Des charges militaires.
- Chapitre V. Des commissions.
- Chapitre VI. Du droit & commerce des états non vendus.
- Chapitre VII. De la vente des offices de judicature.
- Chapitre VIII. Du droit des offices de judicature, purement royaux.
- Chapitre IX. Des offices du domaine aliéné.
- Livre V. Des offices des seigneurs
- Chapitre I. Quelques officiers les seigneurs peuvent avoir.
- Chapitre II. De la réception & provision des offices des seigneurs.
- Chapitre III. De la résignation des offices des seigneurs.
- Chapitre IV. Si les officiers des seigneurs sont destituables.
- Chapitre V. Pratique de la destitution des officiers des seigneurs.
- Chapitre VI. Des offices ecclésiastiques.
- Chapitre VII. Des offices des villes.
NB : chaque chapitre est précédé d’un sommaire détaillé.
AUTRES ÉDITIONS (par ordre chronologique)
Cinq livres du droit des offices, Châteaudun, pour Abel L’Angelier, 1610.
Les Œuvres de maistre Charles Loyseau, avocat en Parlement. Contenans les Cinq livres du droict des offices, les Traitez des seigneuries, des ordres & simples dignitez, du déguerpissement & délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes, & des abus des justices de village, nouvelle édition, revue corrigée et augmentée par Claude Joly, Paris, Veuve Aubouyn, 1666, 6 parties en un volume (comprenant les Cinq livres du droict des offices) [autres éditions : Guillaume Loyson, 1640 ; F. Clouzier, 1666 ; E. Couterot, 1678].
Les Œuvres de maistre Charles Loyseau, avocat en Parlement. Contenans les Cinq livres du droict des offices, les Traitez des seigneuries, des ordres & simples dignitez, du déguerpissement & délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes, & des abus des justices de village, Lyon, compagnie des libraires, 1701, 5 parties en un volume (comprenant le Cinq livres du droict des offices).